Mentions Legales

1. Editeur du site

Le site internet TradeSynapse accessible a l'adresse www.tradesynapse.app est edite par :

• Denomination sociale : Opagan
• Forme juridique : [Forme juridique - ex : SAS, SARL]
• Capital social : [Montant du capital social] euros
• Siege social : [Adresse du siege social]
• SIRET : [Numero SIRET]
• RCS : [Ville] B [Numero RCS]
• Numero de TVA intracommunautaire : [Numero TVA]
• Email : contact@tradesynapse.app
• Telephone : [Numero de telephone]

2. Hebergeur

Le site TradeSynapse est heberge par :

• Denomination sociale : OVH SAS
• Siege social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS : Lille Metropole 424 761 419 00045
• Telephone : +33 (0)8 203 203 63
• Site web : www.ovhcloud.com

Les donnees sont hebergees sur des serveurs situes en Union Europeenne (France), dans des datacenters certifies ISO 27001, garantissant un haut niveau de securite et de disponibilite.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

• Nom : [Nom du directeur de publication]
• Qualite : [Fonction - ex : President, Gerant]
• Email : direction@tradesynapse.app

4. Propriete intellectuelle

4.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu du site TradeSynapse, incluant de maniere non limitative : les textes, graphiques, images, photographies, illustrations, logos, icones, marques, sons, logiciels, algorithmes d'intelligence artificielle, bases de donnees, interfaces utilisateur, designs et charte graphique, est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

Ces elements sont la propriete exclusive d'Opagan ou de ses partenaires et concedants de licence. Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces elements, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sans l'autorisation ecrite prealable d'Opagan.

4.2 Marques

Les marques "TradeSynapse" et "Opagan", ainsi que les logos associes, sont des marques deposees. Toute utilisation non autorisee de ces marques constitue un acte de contrefacon au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

4.3 Licence utilisateur

L'acces au site confere a l'utilisateur un droit d'usage prive, non collectif et non exclusif. Toute reproduction totale ou partielle du site a des fins commerciales ou de redistribution est strictement interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

4.4 Signaux et analyses IA

Les signaux de trading, analyses, recommandations et contenus generes par l'intelligence artificielle de TradeSynapse sont la propriete intellectuelle exclusive d'Opagan. Leur reproduction, redistribution, revente ou communication publique, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation ecrite prealable.

5. Limitation de responsabilite

5.1 Nature du service

TradeSynapse est une plateforme de simulation (paper trading) et d'aide a la decision. Les informations, signaux, analyses et recommandations fournies par le Service, y compris celles generees par l'intelligence artificielle, sont communiquees a titre purement informatif et educatif. Elles ne sauraient constituer une sollicitation en vue de l'achat ou de la vente d'instruments financiers.

5.2 Absence de garantie

L'Editeur met en oeuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir :

• L'exactitude, la fiabilite ou l'exhaustivite des informations, analyses et signaux fournis
• L'absence d'erreurs dans les analyses generees par l'intelligence artificielle
• La disponibilite continue et ininterrompue du Service
• L'absence de virus ou d'elements nuisibles
• La performance future des actifs financiers analyses

5.3 Responsabilite financiere

L'utilisateur est seul responsable de ses decisions d'investissement. L'Editeur ne saurait en aucun cas etre tenu pour responsable de toute perte financiere, directe ou indirecte, resultant de l'utilisation des informations, signaux ou analyses fournis par le Service.

5.4 Contenu tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'Editeur n'exerce aucun controle sur le contenu de ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu, leur exactitude ou leur disponibilite.

6. Donnees personnelles

Le traitement des donnees personnelles des utilisateurs est regi par notre Politique de Confidentialite, etablie en conformite avec le Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD - Reglement UE 2016/679) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes.

L'utilisateur dispose d'un droit d'acces, de rectification, d'effacement, de portabilite, de limitation et d'opposition au traitement de ses donnees personnelles. Pour exercer ces droits, il peut contacter notre Delegue a la Protection des Donnees a l'adresse : dpo@tradesynapse.app

En cas de difficulte, l'utilisateur peut introduire une reclamation aupres de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertes (CNIL) : www.cnil.fr

7. Cookies

Le site TradeSynapse utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ameliorer l'experience utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies que nous utilisons et gerer vos preferences, consultez notre Politique de Cookies.

8. Liens hypertextes

8.1 Liens sortants

Le site TradeSynapse peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'Editeur n'exerce aucun controle sur ces sites et n'assume aucune responsabilite quant a leur contenu, leurs pratiques en matiere de protection des donnees personnelles ou leur disponibilite. La presence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation ou une recommandation de ce site par l'Editeur.

8.2 Liens entrants

Tout site internet est autorise a etablir un lien vers les pages du site TradeSynapse, sous reserve :

• De ne pas utiliser la technique du "framing" (encadrement) ou du "deep linking" sans autorisation prealable
• De ne pas porter atteinte a l'image de TradeSynapse ou d'Opagan
• De ne pas presenter de maniere trompeuse la nature du lien vers le site
• De ne pas laisser entendre qu'Opagan approuve ou cautionne le site a l'origine du lien

9. Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige relatif a l'utilisation du site TradeSynapse sera soumis a la competence exclusive des tribunaux francais, et ce meme en cas de pluralite de defendeurs ou d'appel en garantie.

Conformement aux dispositions du Code de la consommation concernant le reglement amiable des litiges, l'utilisateur consommateur peut recourir au service de mediation MEDICYS dont les coordonnees sont disponibles sur le site www.medicys.fr. L'utilisateur peut egalement utiliser la plateforme europeenne de resolution des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9.1 Reglementation financiere

10. Credits et technologies

Le site TradeSynapse utilise les technologies et services suivants :

• Framework web : Next.js (React)
• Intelligence artificielle : Anthropic Claude
• Donnees de marche : Yahoo Finance API
• Paiements : Stripe, PayPal
• Hebergement : OVH Cloud (Union Europeenne)
• Analytique : PostHog (donnees anonymisees)
• Email transactionnel : Resend

Toutes les illustrations, icones et elements graphiques sont soit la propriete d'Opagan, soit utilises sous licence ou provenant de sources libres de droits (Lucide Icons, etc.).

11. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : legal@tradesynapse.app
• Par courrier : Opagan, [Adresse du siege social]
• Via le formulaire de contact : tradesynapse.app/contact